Déposée le 17 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER THEVENON SELECTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY),
la marque française « ...DOUZE A TABLE... »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER THEVENON SELECTION domicilié(e) 46 route de l'Ermitage,43000 ESPALY ST MARCEL (dossier no 2392054) - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 447 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juliette LAMARCA domicilié(e) Chez Vincent Thévenon, 120 Bd Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2392054) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER THEVENON SELECTION SAS - 46 route de l'Ermitage,43000 ESPALY ST MARCEL (dossier no 2392054) - 43000 - France - SIREN 313447377
Juliette LAMARCA - Chez Vincent Thévenon, 120 Bd Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2392054) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2392054 - Publication au BOPI 2008-12-12
Renouvellement sans limitation n°2127322 - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Linge de maison, linge de table, nappes, serviettes, draps, plateaux, seaux à glace
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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